Alderney et l’Alderney Gambling Control Commission

Alderney fait partie de ces petites îles qui abritent chaque année des multinationales spécialisées dans l’univers des jeux de casino en ligne et qui leur distribuent des licences de jeu. Bien évidemment, l’Alderney Gambling Control Commission ne délivre pas des agréments à n’importe qui et sa politique est particulièrement stricte et protocolaire. Nous nous sommes donc intéressés à cette commission de régulation et de contrôle qui est très prisée par les opérateurs de souche britannique et avons identifié le caractère équitable des licences qu’elle distribue.

Les détails de la licence délivrée par le gouvernement d’Alderney

L’Alderney Gambling Control Commission (AGCC) fut fondée en mai 2000 sous l’impulsion de la Gambling Law promulguée un an plus tôt, en 1999. Les entreprises qui ont l’intention de posséder une ou plusieurs licences distribuées par le gouvernement d’Alderney doivent répondre à des critères de sélection stricts mais également remplir toutes les exigences de l’AGCC, notamment d’un point de vue financier. En effet, les opérateurs qui possèdent une licence doivent verser tous les ans une commission fixe. Par contre, ils ne payent pas d’impôt sur le revenu, quand à la TVA, elle n’est pas applicable. On remarquera que le gouvernement d’Alderney est très novateur : à plusieurs reprises il a ajusté sa loi afin de s’aligner avec la volonté de l’Union Européenne concernant le libre-échange. Le gouvernement d’Alderney est le tout premier à avoir mis au point une structure de licence qui distingue les agréments attribués aux sociétés proposant leurs services aux consommateurs et ceux délivrés à des entreprises agissant en tant que support d’autres entreprises. L’AGCC décerne donc deux sortes de licence :

  • La licence de catégorie 1 est destinée aux opérateurs qui entretiennent une relation contractuelle directe avec les joueurs.
  • La licence de catégorie 2 est similaire à la première à la différence près qu’elle permet des transactions en ligne. Dans les deux cas, les licences sont disponibles pour tous les types de jeux d’argent. La licence de catégorie 2 implique toutefois des frais supplémentaires qui sont de l’ordre de 35 000 livres sterling annuels.

Crédibilité et éligibilité de la licence d’Alderney en France

L’AGCC est un étroit collaborateur de la commission des jeux de Kahnawake. Par ailleurs, l’AGCC a entamé un partenariat bilatéral avec la Danish Gambling Authority- le régulateur danois, dans le cadre d’un Memorandum of Understanding (MoU). L’AGCC nourrit des partenariats avec de nombreux organismes importants et reconnus tels que le Nevada Gaming Board et le gouvernement d’Ontario, au Canada. Les licenciés font tous les ans l’objet de contrôles assidus. Les inspections sont suivies par des tests techniques : les agents de l’AGCC se mettent dans la peau d’un joueur et vérifient l’équité des services du casino, l’efficacité du générateur de numéros aléatoires. La sécurité du site web ainsi que le système des transactions sont eux aussi épluchés à la loupe. Vous l’aurez compris, vous pouvez faire confiance aux casinos possédant une licence auprès de l’AGCC les yeux fermés !

Ce que vous devez aussi savoir

Ci-dessous, vous trouverez une liste de l’ensemble des territoires qui sont habiletés à délivrer des licences iGaming à des casinos en ligne :